Adhérer

Pour tout renseignement :

Caroline BEL
04 74 32 50 01
caroline.bel@ca3b.fr
www.la-belle-rencontre.fr

Formulaire d’adhésion à la marque Bourg-en-Bresse, La belle rencontre

Vous identifier
Mieux vous connaître
Les engagements des ambassadeurs Bourg-en-Bresse, La belle rencontre
Des engagements :
  • Etre établi, résider ou se revendiquer du bassin de vie de Bourg-en-Bresse, La belle rencontre
  • Se soumettre au processus de décision pour cette demande d’adhésion
  • Contribuer au rayonnement et à l’attractivité du territoire de la marque Bourg-en-Bresse, La belle rencontre par l’utilisation des éléments du guide de marque et le partage sur les réseaux sociaux
  • Respecter et promouvoir la promesse et les valeurs portées par la marque
  • Appliquer les utilisations et préconisations du guide de marque
  • Faire suivre à l’animatrice de la marque vos visuels de supports de communication (affiches, plaquettes, bannière web…) qui intègrent des éléments de la marque. Ces visuels pourront servir d’exemples d’applications et mis en ligne à ce titre sur le site Internet de la marque.
Des droits et des conditions d’utilisation :
  • L’utilisateur doit exploiter la marque de manière sérieuse et loyale, dans le respect de l’ordre public et des bonnes mœurs.
  • L’adhésion confère le droit, à titre non exclusif, d’utiliser la marque Bourg-en-Bresse, La belle rencontre pour promouvoir l’attractivité du territoire, son image et celles de ses services et activités, vis-à-vis de ses membres, clients, partenaires. Elle ne peut être utilisée sur les produits commerciaux et dérivés, sauf autorisation expresse.
  • L’utilisateur ne doit pas déposer ou faire déposer de marque, de nom de domaine ou tout autre droit de propriété intellectuelle identique à la marque
  • S’il est constaté une dérive avérée dans l’utilisation de la marque, les droits d’utilisation seront expressément retirés.
  • L’adhésion à la marque est conclue pour une durée d’un an renouvelable par tacite reconduction d’année en année.