Mentions légales

Propriétaire du site LaBelleRencontre.fr

CA 3B Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
3 rue Arsène d’Arsonval
CS 88 000
01008 BOURG-EN-BRESSE cedex
SIRET :  200 071 751 00016
Code APE : 8411Z
Tél. : 04 74 47 25 40
Mail : info{@}ca3b.fr
Directeur de publication : Jean-François DEBAT, président de CA 3B

Conception et création du site

ADaka SAS au capital de 5 000 €
Agence de de Design Interactif
Siège social : 12 rue Charles Guillon - 01000 Bourg-en-Bresse (France)
R.C.S BOURG EN BRESSE 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
Contact : contact{@}adaka.fr
www.adaka.fr
Tél. : 04 74 23 10 02

Hébergement

SRMI
SAS au capital de 160 000 €
Siège social : 200, rue de la Craz 01440 Viriat (France)
RCS Bourg-En-Bresse B 402 031 520
Code APE : 4651Z
N° TVA intracommunautaire : FR 64 402031520

Vie privée et informations personnelles

CA 3B s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers. CA 3B assure la sécurité de vos données transmises par vos soins mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, les fichiers constitués avec vos informations font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Les données recueillies peuvent être utilisées à des fins de prospection par CA 3B et utilisées afin d’estimer la fréquentation du site.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

Droits d'auteur

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de CA 3B.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de CA 3B.

Liens hypertextes

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site de CA 3B. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilités de CA 3B. CA 3B se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.